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Marihuana: co mówi nauka i prawo? Co powinieneś o niej wiedzieć?

Cannabis : ce qu’en disent la science et le droit – ce qu’il faut savoir

Le cannabis suscite des émotions depuis des années. Il est entouré de nombreux mythes, légendes, demi-vérités et simplifications. On le présente souvent de manière extrême : soit comme une substance totalement inoffensive, soit comme une drogue particulièrement dangereuse. Quelle est la réalité ? Nous remettons les faits de base en ordre : ce que c’est, comment ça agit et quel est actuellement son statut juridique.

Cet article a un caractère éducatif. Il n’encourage ni à enfreindre la loi ni à consommer des substances psychoactives.

Résumé

  • Le cannabis (marijuana) est la matière végétale séchée du chanvre contenant du THC, c’est-à-dire une substance psychoactive qui influence entre autres l’humeur, la perception et l’attention. Tous les produits dérivés du chanvre n’ont pas d’effet psychoactif, c’est pourquoi il faut distinguer le cannabis de la marijuana, du chanvre industriel et des produits CBD.
  • En droit français, le cannabis récréatif reste interdit et sa détention, sa culture et son usage personnel sont sanctionnés. Le cannabis médical est en revanche encadré : une expérimentation nationale pilotée par l’ANSM a démarré en 2021 et s’est progressivement transformée en cadre d’accès pérenne pour certaines indications précises.
  • Les effets à court terme du cannabis peuvent inclure relaxation, euphorie et augmentation de l’appétit, mais aussi anxiété, baisse de la concentration, de la mémoire et de la coordination. Pour cette raison, il ne faut ni conduire ni utiliser de machines après en avoir consommé.
  • Le cannabis peut entraîner une dépendance et sa consommation fréquente est associée à des risques de troubles de la mémoire, de la motivation, du bien-être et de la santé mentale. Il peut être particulièrement dangereux pour les jeunes et les personnes vulnérables aux psychoses.

Table des matières :

Qu’est-ce que le cannabis ?

Le cannabis (familièrement : « herbe », « beuh », « weed », « ganja », « marie-jeanne », etc.) est une matière végétale séchée d’origine naturelle, obtenue principalement à partir des inflorescences et d’autres parties des plantes du genre Cannabis. Il contient des substances actives, dont avant tout le THC – une substance psychoactive responsable de la majorité des effets caractéristiques du cannabis.

Dans la pratique, les termes cannabis et marijuana sont souvent utilisés plus largement qu’en sens botanique et juridique strict. Le plus souvent, ils désignent simplement les produits issus du chanvre destinés à un usage récréatif ou médical.

Il convient de distinguer les notions suivantes :

  • chanvre – nom de la plante,
  • cannabis – terme plus large utilisé dans le domaine scientifique et international,
  • marijuana – désigne généralement la matière séchée de cannabis contenant du THC. 

Cette distinction est importante car tous les produits issus du chanvre n’ont pas d’effet psychoactif et ne relèvent pas tous des mêmes restrictions juridiques.

D’où vient le cannabis ?

Le cannabis est un produit d’origine naturelle issu du chanvre. Il provient le plus souvent du séchage des inflorescences et d’autres parties des plantes contenant des cannabinoïdes à forte concentration – en particulier du THC.

Cependant, toute plante de chanvre n’est pas du cannabis psychoactif. Le chanvre industriel correspond à des variétés à très faible teneur en THC, utilisées entre autres dans l’industrie, tandis que le mot cannabis (ou marijuana) désigne familièrement la matière séchée des variétés de chanvre à haute teneur en composés actifs.

Le cannabis est-il une drogue ?

Le cannabis est une drogue au sens courant, et plus précisément : c’est une substance psychoactive, car il influence les processus mentaux tels que la perception, l’humeur, l’attention ou la mémoire. Le principal composé responsable de cette action est le THC. Les produits qui en contiennent peuvent modifier la manière de penser, de ressentir et de percevoir.

En droit français, le cannabis figure parmi les stupéfiants classés au tableau IV par arrêté du ministère de la Santé, ce qui place sa consommation et sa détention sous le régime de la loi sur les stupéfiants (Code de la santé publique). On le qualifie parfois familièrement de « drogue douce », car son profil de risque est généralement évalué comme plus faible que celui de nombreuses autres substances, en particulier l’alcool, les opioïdes ou les stimulants.

Le cannabis est parfois considéré comme moins nocif que d’autres substances psychoactives, mais cela ne signifie pas qu’il est sans impact sur la santé ni qu’il n’a pas de potentiel addictif !

À quoi ressemble le cannabis ? Comment le reconnaître ?

Le cannabis ressemble le plus souvent à de la matière végétale séchée de couleur verte, vert-brun, vert-jaune ou vert-gris. Il prend généralement la forme de petits fragments collants de la plante, parmi lesquels on distingue avant tout les inflorescences, parfois aussi de petites feuilles, des tiges ou d’autres fibres végétales. L’apparence du cannabis peut toutefois varier considérablement : la matière séchée peut être plus claire ou plus foncée, plus duveteuse ou plus compacte, avec une quantité plus ou moins importante d’éléments visibles de la plante.

L’identification du cannabis à partir de son apparence ne donne aucune certitude ni sur sa composition, sa teneur en THC ou en CBD, ni a fortiori sur la légalité du produit ! Différents types de chanvre séché (y compris des produits légaux à faible teneur en THC) peuvent se ressembler beaucoup. C’est pourquoi l’apparence seule ne suffit jamais pour évaluer de manière fiable ce à quoi on a affaire.

Quelle odeur a le cannabis ?

L’odeur du cannabis sous forme séchée est généralement intense, « lourde », nettement végétale et assez caractéristique. Elle évoque le plus souvent un mélange d’herbes fraîchement écrasées, de résine, de terre, d’humus, d’aiguilles de pin ou d’écorce d’agrumes. Elle est principalement due aux terpènes, c’est-à-dire les composés aromatiques naturels présents dans le chanvre. Pour les uns, le parfum du chanvre est agréable, pour les autres, il est irritant, étouffant et désagréable.

Après combustion, l’odeur devient encore plus forte, plus âcre et persiste longtemps dans l’air, sur les vêtements ou à l’intérieur des locaux.

Le haschich est-il du cannabis ?

Non, le haschich et la marijuana ne sont pas la même chose, même s’ils proviennent tous deux du chanvre et ont une action psychoactive.

La différence réside dans la forme de la matière première : le cannabis (marijuana) est de la matière végétale séchée, tandis que le haschich est une résine de chanvre pressée ou transformée. Dans les textes juridiques, cette distinction est également visible – l’herbe et la résine de cannabis sont mentionnées séparément.

Le cannabis médical

Le terme « cannabis médical » désigne l’utilisation du chanvre ou des cannabinoïdes dans un cadre strictement médical : après évaluation par un médecin, avec une indication précise, un dosage défini et sous le régime d’un traitement encadré. Le cannabis médical ne diffère pas « par nature » du cannabis utilisé à des fins récréatives, mais il a un statut juridique différent. Dans le contexte du traitement, ce sont la composition chimique standardisée, la qualité élevée de la matière première et la prévisibilité de son action qui comptent.

Le cannabis médical peut aider entre autres en cas de douleurs, tensions musculaires, nausées et certains symptômes neurologiques. Les applications les mieux documentées concernent aujourd’hui surtout certaines formes d’épilepsie pharmacorésistante, la spasticité dans la sclérose en plaques, ainsi que les nausées et vomissements liés à la chimiothérapie. Dans la douleur chronique, la situation est plus complexe : une partie des patients rapporte une amélioration, mais la qualité des preuves n’est pas univoque.

L’usage médical se distingue clairement de l’usage récréatif par la forme d’administration recommandée (on privilégie les modes qui permettent de contrôler précisément la dose : préparations orales, extraits ou vaporisation).

En France, le cannabis médical a fait l’objet d’une expérimentation nationale pilotée par l’ANSM lancée en 2021, portant sur cinq indications principales (douleurs neuropathiques réfractaires, certaines formes d’épilepsie pharmacorésistante, symptômes rebelles en oncologie, situations palliatives, spasticité douloureuse de la sclérose en plaques). À partir de 2024, la phase d’expérimentation a évolué vers un cadre d’accès pérenne, avec un nombre limité d’indications et un suivi médical strict. Cela signifie une possibilité de thérapie légale, mais avec plusieurs limitations : nécessité d’une prescription par un médecin habilité, disponibilité limitée et accès encadré par des protocoles précis.

Effets (à court terme) de la consommation de cannabis

Selon la dose, la teneur en THC, la voie d’administration et la sensibilité individuelle, l’action du cannabis peut inclure :

  • Modifications de la perception – les sons, les couleurs, les stimuli et l’écoulement du temps peuvent être perçus différemment qu’à l’ordinaire. Certaines personnes décrivent aussi des sensations sensorielles plus marquées ou une impression de ralentissement du temps ;
  • Modifications de l’humeur – chez certains apparaît une relaxation, un relâchement, une amélioration de l’humeur ou une euphorie. Chez d’autres peuvent survenir des tensions, de l’inquiétude, de l’anxiété, une dysphorie, de la méfiance, voire des crises de panique ;
  • Baisse de la concentration et de l’attention partagée – il est plus difficile de rester concentré, de suivre plusieurs choses à la fois et de réagir rapidement à une situation changeante ;
  • Affaiblissement de la mémoire à court terme – après consommation, il est plus difficile de mémoriser de nouvelles informations et de se rappeler ce qui vient de se passer ;
  • Ralentissement psychomoteur et allongement du temps de réaction – l’organisme réagit plus lentement aux stimuli, et l’évaluation de la situation peut être moins juste ;
  • Coordination motrice altérée – tout comme l’équilibre et la précision dans l’exécution des tâches ;
  • Modification du raisonnement et de l’évaluation des situations – peuvent apparaître distraction, difficulté à prendre des décisions, jugement altéré et changements temporaires par rapport au rythme habituel de pensée ;
  • Somnolence et apaisement, ou au contraire : excitation et plus grande sociabilité – ces réactions ne sont toutefois pas constantes et peuvent varier d’une personne à l’autre ;
  • Augmentation de l’appétit ;
  • Accélération du rythme cardiaque immédiatement après consommation ;
  • Sécheresse buccale, rougeur des yeux et autres symptômes physiques de courte durée – leur intensité peut varier ;

En pratique, les effets à court terme du cannabis ne sont pas uniquement « positifs » ou « négatifs ». Le même produit peut signifier pour une personne relâchement et amélioration de l’humeur, et pour une autre, tension, anxiété ou nette détérioration de la concentration.

Les questions de sécurité sont particulièrement importantes. Le cannabis peut diminuer la capacité à conduire des véhicules et à utiliser des machines, car il influence le temps de réaction, la coordination, l’attention, l’évaluation des distances et la prise de décision.

Effets à long terme du cannabis et son impact sur la santé : risques et dommages possibles

Les effets à long terme de la consommation de cannabis ne se présentent pas de la même manière chez tout le monde et dépendent largement de la fréquence et de la durée de la consommation, de l’âge de début, de la puissance du produit et de la sensibilité individuelle.

Sur le plan fonctionnel, on évoque le plus souvent un lien entre la consommation fréquente de cannabis et un risque accru de problèmes tels qu’une baisse chronique de la motivation, un mal-être, des difficultés de concentration, d’attention et de mémoire, ainsi que de moins bons résultats scolaires ou professionnels.

Le sujet de la santé mentale est également important. Les recherches indiquent qu’un usage fréquent et prolongé, en particulier quotidien et avec des produits à forte teneur en THC, est associé à un risque accru de psychoses et d’autres troubles mentaux. Cela ne signifie évidemment pas que chaque consommateur les développera, mais les données indiquent une corrélation significative. Chez les adultes consommant rarement, les effets peuvent être limités ou peu marqués.

Contre-indications à la consommation de cannabis

Parmi les contre-indications les plus fréquemment citées à la consommation de cannabis figurent :

  • Grossesse et allaitement – il s’agit de l’une des contre-indications les plus importantes. La consommation de cannabis pendant la grossesse est associée à un risque accru de certaines complications, notamment un poids de naissance plus faible, une prématurité et des problèmes de développement de l’enfant. Le THC traverse le placenta et passe dans le lait maternel, c’est pourquoi les organisations médicales recommandent d’éviter le cannabis pendant la grossesse et l’allaitement. Le cannabis n’est pas non plus recommandé en cas de projet de grossesse ;
  • Enfants et adolescents – à l’adolescence, le cerveau est encore en développement, c’est pourquoi un usage régulier de cannabis est associé à un risque accru d’effet défavorable sur l’attention, la mémoire et l’apprentissage ;
  • Maladies psychiatriques – une prudence particulière s’impose pour les personnes présentant des psychoses, schizophrénie, trouble bipolaire, dépression, troubles anxieux ou troubles de l’humeur, car le cannabis peut intensifier leurs symptômes et provoquer des rechutes ;
  • Maladies cardiovasculaires – le cannabis peut influencer le rythme cardiaque et le système cardiovasculaire, c’est pourquoi en cas de problèmes cardiaques existants, la prudence est de mise ;
  • Maladies respiratoires – particulièrement avec les formes inhalées, qui peuvent solliciter davantage par exemple les poumons ;
  • Prise de certains médicaments – il faut tenir compte des possibles interactions médicamenteuses. Tant le THC que le CBD peuvent influencer l’action de certaines préparations. Les groupes les plus souvent cités sont : les anticoagulants et antiplaquettaires, une partie des antiépileptiques, les médicaments dépresseurs du système nerveux central, c’est-à-dire les benzodiazépines, les hypnotiques et les opioïdes.

Dépendance, TUC et effets du sevrage

La dépendance au cannabis est un phénomène réel et la médecine le décrit comme TUC (Trouble de l’Usage du Cannabis, en anglais CUD – Cannabis Use Disorder). Il ne s’agit pas seulement d’une consommation fréquente de cannabis et de produits contenant du THC, mais d’une situation où la consommation devient difficile à contrôler, commence à dominer sur d’autres aspects de la vie et se poursuit malgré des dommages évidents. Le risque est plus élevé en cas de consommation fréquente, à un jeune âge et avec des produits à forte teneur en THC. Les symptômes typiques du TUC comprennent : un besoin intense de consommer, une difficulté à limiter ou à arrêter, la négligence des obligations, la poursuite de la consommation malgré les problèmes dans les relations, à l’école ou au travail, ainsi que le développement d’une tolérance.

À l’arrêt d’une consommation régulière de cannabis, un syndrome de sevrage peut apparaître. Ses symptômes les plus fréquemment décrits sont :

  • Baisse de la concentration, irritabilité, maux de tête ;
  • Troubles du sommeil ;
  • Transpiration excessive (en particulier pendant le sommeil) ;
  • Inquiétude, sensation de tension ;
  • Baisse de l’humeur ou dysphorie ;
  • Baisse ou perte totale de l’appétit ;
  • Irritabilité et inconfort général ;
  • Troubles digestifs.

Il ne se présente pas forcément de la même manière chez tout le monde, mais le syndrome de sevrage est bien décrit dans la littérature et constitue l’une des raisons pour lesquelles il peut être difficile d’arrêter le cannabis.

SHC

Le SHC (Syndrome d’Hyperémèse Cannabique, en anglais CHS – Cannabinoid Hyperemesis Syndrome) regroupe des symptômes liés à une consommation prolongée et fréquente de cannabis. Les plus caractéristiques sont des épisodes récurrents de fortes nausées, vomissements et douleurs abdominales, pouvant conduire à une déshydratation et nécessiter une prise en charge médicale. Le SHC est un sujet important mais encore peu discuté – il est parfois confondu avec d’autres problèmes gastro-intestinaux, et le diagnostic n’arrive souvent qu’après un certain temps.

La seule méthode efficace contre le SHC est actuellement l’arrêt de la consommation de cannabis – sinon les symptômes ont tendance à récidiver. Lors d’un épisode aigu, le traitement se concentre sur la réhydratation et le contrôle des symptômes (les antiémétiques classiques étant peu efficaces). La crème à la capsaïcine peut aider, et certaines personnes ressentent un soulagement temporaire après des bains chauds.

Variétés de cannabis

Aujourd’hui, on rencontre le plus souvent la classification des variétés de cannabis en : indica, sativa et hybrides. Il s’agit cependant d’une catégorisation plutôt simplifiée et utilitaire qu’une classification précise – l’effet d’une variété donnée ne dépend pas de son nom, mais de la composition chimique précise du produit, avant tout du rapport entre THC et CBD ainsi que de la présence d’autres cannabinoïdes et terpènes.

Indica

Le nom indica provient de l’ancienne classification botanique du chanvre. Historiquement, il désignait des plantes décrites comme plus basses, plus trapues, à ramification dense et à feuilles plus larges que celles d’une sativa typique. Dans la pratique, on les associait également à une culture dans des conditions plus difficiles et à une production de résine plus importante.

Avec le temps, le terme indica s’est mis à fonctionner non seulement comme un terme botanique, mais aussi comme une description abrégée d’un certain profil d’action. Les variétés vendues comme indica sont généralement présentées comme plus relaxantes. On les associe plus souvent à une détente musculaire, une sensation de lourdeur corporelle, un ralentissement, une augmentation de l’appétit et une plus grande somnolence par rapport aux variétés décrites comme sativa. C’est pourquoi on les qualifie familièrement de variétés plus « du soir ».

Sativa

Du point de vue botanique, sativa désigne des plantes décrites comme plus hautes, plus élancées, moins denses et à feuilles plus étroites que les variétés indica. Dans la pratique, ce terme s’est mis à désigner surtout les variétés auxquelles on attribue un caractère plus « stimulant » ou « de jour ».

La sativa est associée à une plus grande sensation d’énergie, de légèreté, à une activité mentale accrue, à la loquacité, à une stimulation de la créativité et à une moindre somnolence par rapport aux variétés indica. D’autre part, chez certaines personnes, ce profil peut s’accompagner de tension, d’irritabilité ou d’une accélération des pensées – en particulier avec une forte teneur en THC.

Hybrides

La majorité des variétés modernes de cannabis sont des hybrides, c’est-à-dire des croisements entre différentes lignées de chanvre, à la fois sativa et indica. Elles ont été créées pour pouvoir mieux influencer certaines caractéristiques des plantes : croissance, période de floraison, résistance, parfum, teneur en THC et CBD ou profil d’action spécifique.

Un hybride peut être plus relaxant, plus stimulant ou relativement équilibré – tout dépend de la variété précise et de sa composition chimique.

Cannabinoïdes

Les cannabinoïdes sont un groupe de composés chimiques naturels présents dans le chanvre. Ce sont eux qui, dans une large mesure, sont responsables de son action biologique, et une partie d’entre eux également des effets psychoactifs.

Le chanvre contient plus de 100 cannabinoïdes différents, et les sources médicales soulignent que ce sont eux qui façonnent dans la plus large mesure l’action du cannabis sur l’organisme. Les mieux connus sont le THC, le CBD et le THCA :

THC

Le THC, c’est-à-dire le tétrahydrocannabinol (plus précisément : delta-9-THC), est le principal composé responsable de la psychoactivité du cannabis. C’est lui qui, dans la plus large mesure, est responsable des effets typiques de la consommation : changement d’humeur, de perception, de concentration ou de ressenti du temps.

En pratique, l’action du THC dépend non seulement de la simple présence du composé, mais aussi de sa concentration, de la dose, du mode d’administration et de la sensibilité individuelle de l’organisme. Plus la teneur en THC dans la matière séchée ou l’extrait est élevée, plus l’effet est généralement fort et moins prévisible pour l’organisme.

CBD

Le CBD, c’est-à-dire le cannabidiol, est l’un des principaux cannabinoïdes présents dans le chanvre. Contrairement au THC, il n’est pas classiquement enivrant. Il peut influencer l’organisme, mais ses effets sont différents. Certaines personnes les décrivent comme plus subtils, sans modification de la conscience typique du cannabis à forte teneur en THC.

Les applications médicales documentées du CBD sont assez restreintes. Les preuves les plus solides concernent le traitement de certaines formes rares d’épilepsie. Le CBD est parfois évoqué dans le contexte de la douleur chronique, de l’anxiété, de l’insomnie, des états inflammatoires ou des symptômes neurologiques, mais pour la majorité de ces applications, les preuves restent limitées. En revanche, certaines études et publications indiquent que le CBD peut, chez certaines personnes, atténuer partiellement certains effets indésirables du THC, par exemple une tension trop intense ou un inconfort psychique.

Les produits à base de CBD sont en France soumis à la réglementation européenne « Novel Food » et à un cadre juridique précis : ils sont autorisés à la vente, mais doivent respecter une teneur en THC inférieure ou égale à 0,3 % et faire l’objet d’une autorisation préalable à la mise sur le marché lorsqu’ils sont destinés à un usage alimentaire. La décision du Conseil constitutionnel de 2021 et l’arrêt du Conseil d’État de décembre 2022 ont consolidé la légalité de la commercialisation du CBD en France. 

THCA

Le THCA (acide tétrahydrocannabinolique) est le précurseur du THC, c’est-à-dire un composé chimique présent dans le chanvre frais, à partir duquel – sous l’effet du temps, du séchage et de la température, par décarboxylation – se forme le véritable delta-9-THC.

Autres cannabinoïdes

Il faut se rappeler que le cannabis n’est pas une molécule unique, mais un mélange de nombreux composés chimiques. Dans le chanvre se trouvent également en quantités importantes d’autres cannabinoïdes moins bien connus, comme par exemple le CBG, le CBN et le CBC. Ils sont responsables (avec les terpènes) de l’apparence finale, du parfum, du profil et de la destination du produit, mais ils ne sont ni aussi précisément étudiés que le THC et le CBD, ni n’exercent une action aussi forte sur l’organisme.

Terpènes et profil aromatique du cannabis

Les terpènes sont des composés aromatiques naturels présents dans le chanvre (et dans de nombreuses autres plantes). Ce sont eux qui, dans une large mesure, sont responsables de l’odeur du cannabis et du profil aromatique spécifique d’une variété donnée. Il peut s’agir par exemple de notes herbacées, citronnées, résineuses, terreuses, de pin et bien d’autres.

Les terpènes ne sont toutefois pas responsables uniquement du parfum du cannabis – les recherches sur leur rôle biologique sont toujours en cours !

Modes de consommation du cannabis

Les modes de consommation du cannabis sont divers, mais on cite le plus souvent la combustion, la vaporisation et les « edibles », c’est-à-dire les produits comestibles contenant du THC. Ils diffèrent par leur rapidité d’action, la durée des effets et les effets eux-mêmes.

Vaporisation

La vaporisation est l’une des voies d’administration du THC, dans laquelle le chanvre séché ou l’extrait est chauffé (et non brûlé) dans un appareil spécial – un vaporisateur. Grâce à cela, l’utilisateur n’inhale pas de fumée, mais un aérosol contenant les composés actifs. L’absence de combustion peut limiter le contact avec une partie des produits formés dans la fumée, mais cela ne signifie pas que la vaporisation soit totalement neutre pour la santé.

Edibles

Dans la prise orale de THC (sous forme de produits comestibles, dits « edibles »), l’effet apparaît plus tard qu’après inhalation, car les substances actives doivent d’abord traverser le système digestif et le métabolisme hépatique. On parle souvent pour cette raison d’un effet retardé, qui peut en outre durer plus longtemps qu’après inhalation, et dont le déroulement peut être moins prévisible.

Il est également important que le THC soit un composé lipophile, c’est-à-dire qu’il se dissolve bien dans les graisses et mal dans l’eau. Cela signifie que consommer le cannabis sans préparation préalable adéquate (sa liaison avec une matière grasse) n’apportera aucun effet.

Combustion

Fumer du cannabis est la méthode classique (et probablement la plus répandue) de consommation. Elle consiste à brûler la matière séchée et à inhaler la fumée. L’action est rapide car les substances actives parviennent à l’organisme par voie inhalée, mais avec elles sont également inhalés des produits de combustion nocifs. Du point de vue de la santé, c’est précisément la fumée qui constitue la différence la plus importante par rapport aux autres formes de consommation – le cannabis fumé peut endommager les tissus pulmonaires et les petits vaisseaux sanguins, et provoquer des problèmes respiratoires.


Comparé à la combustion classique, le chauffage d’extraits ou d’huiles (sans combustion) est parfois considéré comme une alternative un peu plus favorable, car il permet de réduire le contact avec une partie des composés présents dans la fumée. Cela ne signifie pas pour autant une absence totale de risque.

Brève histoire du cannabis

Le chanvre a été pendant des millénaires une plante utile importante : on l’utilisait pour produire des fibres, des cordes, des tissus et de l’huile, mais aussi en médecine et dans les rites religieux. Il était déjà connu dans la Chine et l’Inde antiques. En Europe, et notamment en France, il a longtemps eu une grande importance économique, en particulier pour la marine et le textile.

Pendant longtemps, le chanvre a donc fonctionné simplement comme l’une des nombreuses plantes cultivées par l’homme. Le changement n’est venu qu’au XXe siècle, lorsque l’on a de plus en plus considéré le cannabis comme une substance à contrôler. Trois éléments ont joué ici un rôle important : le développement de la politique antidrogue globale, les inquiétudes sanitaires liées à un usage non médical et la volonté des États de placer le commerce des substances psychoactives sous une surveillance stricte. Le tournant fut la Convention unique sur les stupéfiants de 1961, qui a intégré le cannabis dans le système mondial de contrôle des stupéfiants. À partir de ce moment, son histoire fut, pendant des décennies, avant tout celle d’une pénalisation.

Ce n’est qu’en 2020 que la Commission des stupéfiants de l’ONU, après examen par l’OMS, a retiré le cannabis et la résine de cannabis de la catégorie la plus restrictive (Tableau IV), reconnaissant qu’ils ont des applications thérapeutiques. En même temps, le cannabis reste une substance soumise à un contrôle international strict.

Aujourd’hui, le cannabis demeure la substance illicite la plus consommée en Europe et dans le monde. D’un côté, de nombreux États maintiennent l’interdiction de l’usage récréatif ou le restreignent strictement. De l’autre, le nombre de pays qui autorisent le cannabis médical augmente. La France fait partie de ce groupe depuis le lancement de l’expérimentation nationale sur le cannabis médical en 2021, désormais pérennisée.

Questions juridiques liées au cannabis en France

En France, la détention, la culture et l’usage récréatif du cannabis sont totalement illégaux. La loi du 31 décembre 1970 (article L. 3421-1 du Code de la santé publique) sanctionne l’usage illicite de stupéfiants. Depuis 2020, l’usage de cannabis peut être sanctionné par une amende forfaitaire délictuelle de 200 €, sans que cela ne supprime le caractère pénal de l’infraction. Le cannabis médical fonctionne légalement, mais exclusivement dans le cadre strictement défini du système de santé et de l’expérimentation/accès pérenne pilotés par l’ANSM.

Chanvre industriel et chanvre « non industriel »

La réglementation française distingue le chanvre industriel et les autres variétés de Cannabis sativa. Le chanvre industriel correspond aux variétés inscrites au catalogue officiel et dont la teneur en delta-9-THC ne dépasse pas 0,3 % (seuil aligné sur la réglementation européenne depuis 2021).

Culture

La culture du chanvre industriel est autorisée en France, mais elle est soumise à des règles précises (variétés inscrites, déclaration de surface, contrôles). La culture de variétés de cannabis non industrielles, à des fins récréatives ou personnelles, est en principe interdite et peut entraîner une responsabilité pénale.

Détention

La détention de cannabis en France reste en principe illégale et peut constituer un délit au titre du Code de la santé publique. La seule exception concerne le cannabis médical légalement prescrit et délivré dans le cadre de l’accès pérenne.

L’amende forfaitaire délictuelle (AFD) de 200 € introduite en 2020 permet de sanctionner sans procédure judiciaire l’usage simple. Elle ne vaut pas légalisation – la détention reste un délit, et les quantités plus importantes ou les comportements aggravants peuvent toujours faire l’objet de poursuites classiques. La décision dépend des circonstances concrètes de chaque dossier.

Questions juridiques liées au cannabis dans d’autres pays

En dehors de la France, les approches du cannabis sont très diverses. Le modèle le plus libéral est la légalisation partielle. En Europe, son exemple est aujourd’hui l’Allemagne, où depuis le 1er avril 2024, les adultes peuvent légalement posséder certaines quantités, cultiver jusqu’à trois plantes à usage personnel et utiliser des clubs cannabiques (fonctionnant selon des règles non lucratives).

Entre la pleine légalisation et l’interdiction totale, il existe aussi des modèles intermédiaires : dépénalisation ou tolérance de certaines formes d’usage, comme aux Pays-Bas, où la vente dans les coffee shops est tolérée depuis des années, bien que la production et le commerce de gros restent problématiques. De son côté, la République tchèque figure depuis des années parmi les États les plus libéraux de la région et avance progressivement vers une approche plus souple en matière de détention et de culture à usage personnel. L’Espagne tolère, sous certaines conditions, l’usage privé et la culture pour soi-même, ainsi que les associations cannabiques (« cannabis social clubs »), qui opèrent dans une zone juridique grise.

À l’autre extrémité se trouvent des États maintenant une pénalisation stricte ou un accès très limité aux seules utilisations médicales. Par exemple, la France n’a pas légalisé l’usage récréatif et développe avec prudence l’accès médical, dans un cadre étroitement contrôlé par l’ANSM.

Sources

https://www.britannica.com/science/marijuana

https://nida.nih.gov/research-topics/cannabis-marijuana

https://www.who.int/teams/mental-health-and-substance-use/alcohol-drugs-and-addictive-behaviours/drugs-psychoactive/cannabis

https://www.who.int/publications/i/item/9789241510240

https://pubchem.ncbi.nlm.nih.gov/compound/delta9-tetrahydrocannabinol

https://www.ncbi.nlm.nih.gov/books/NBK423845

https://nap.nationalacademies.org/resource/24625/Cannabis_committee_conclusions.pdf

https://www.cdc.gov/cannabis/health-effects/driving.html

https://pmc.ncbi.nlm.nih.gov/articles/PMC4988731

https://pmc.ncbi.nlm.nih.gov/articles/PMC2801827

https://pmc.ncbi.nlm.nih.gov/articles/PMC8223239

https://www.acog.org/womens-health/infographics/marijuana-and-pregnancy

https://www.ansm.sante.fr/dossiers-thematiques/cannabis-a-usage-medical

https://www.cdc.gov/cannabis/risk-factors/cannabis-and-teens.html

https://publications.aap.org/pediatrics/article/135/3/e769/75418/The-Impact-of-Marijuana-Policies-on-Youth-Clinical

https://pmc.ncbi.nlm.nih.gov/articles/PMC4456813

https://pmc.ncbi.nlm.nih.gov/articles/PMC11103132

https://pmc.ncbi.nlm.nih.gov/articles/PMC6223748

https://pmc.ncbi.nlm.nih.gov/articles/PMC7347072

https://pubmed.ncbi.nlm.nih.gov/21749363

https://www.nejm.org/doi/full/10.1056/NEJMp1906409

https://pmc.ncbi.nlm.nih.gov/articles/PMC7055953

https://www.who.int/news/item/04-12-2020-un-commission-on-narcotic-drugs-reclassifies-cannabis-to-recognize-its-therapeutic-uses

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006072665/LEGISCTA000006171192/

https://www.conseil-constitutionnel.fr/decision/2021/2021932QPC.htm

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